En septembre 2022, l’ESMA publiait la mise à jour du Manuel de Reporting ESEF indiquant les bonnes pratiques pour la prochaine campagne de dépôt ESEF et introduisant une notion complexe de multi-tagging des notes annexes. L’ensemble des acteurs du marché a dû revoir ses pratiques, au niveau technique comme au niveau métier. Interrogations soulevées, initiative de place pour accompagner les émetteurs et solutions opérationnelles. Le tour de la question avec Pierre Pottier.
Lors du Club Banque du 6 décembre 2022, animé par Invoke, Stephane Le Blevec, Head of prudential affairs, nous livre son retour d’expérience sur la mise en place d'une fonction Data Quality Management au sein de Rotschild and Co.
Lors du Club Banque du 6 décembre 2022, animé par Invoke, Jean-Marc Hilaire nous livre son retour d’expérience dans l’exploration d’iReF (Integrated Reporting Framework) au sein de Société Générale, en mettant l'accent sur les principaux enjeux identifiés en matière d’impact sur les systèmes d’information et l'importance des travaux de la place bancaire européenne pour la conception d'un dictionnaire unique de données, au travers de l'initiative BIRD (Bank Integrated Reporting Dictionary).
A peine ESEF en place que les données ESG font l’actualité de toutes parts. Difficile néanmoins de s’y retrouver entre les différents acteurs qui portent les futures modalités de ce reporting extra-financier au format électronique. Nous vous proposons ici un premier tour d’horizon pour mieux comprendre les futurs enjeux ESG en matière de reporting.
Le point de vue de Siong Ho Wang Yin, Associée fondatrice, SIKIMA CONSEIL
Eric Quentin, Avocat associé chez Hoche Avocats livre pour Invoke son étude de l’actualité fiscale. Des principales mesures légales de la loi de Finances de 2022 aux décisions jurisprudentielles qui feront acte pour l’année à venir, voici l’essentiel de ce qu’il faut savoir pour bien commencer l’année.
La campagne 2023 (sur les données de 2022) marquera le début d’une nouvelle obligation réglementaire : le « macro-balisage » (ou block tagging) des notes annexes de vos états financiers. Nous vous proposons une petite FAQ enfin de répondre à vos principales interrogations sur le sujet.
La réforme RUBA (ex-SURFI), reportée d’un an en raison de la crise liée à la pandémie de COVID-19, va mettre à l’épreuve les établissements assujettis à l’ACPR dans leur capacité à collecter un volume important de nouvelles données dans leurs systèmes d’information. Mais plus qu’un changement de nom et un élargissement fonctionnel, l’avènement de RUBA représente un vrai « changement de culture » dans la gestion du reporting bancaire national. Comment trouver ses marques dans le nouvel environnement RUBA ?
Portée par un élargissement du périmètre déclaratif de la Banque Centrale Européenne en matière de statistiques monétaires, le nouveau reporting bancaire français RUBA (Reporting Unifié des Banques et Assimilés), introduit par l’ACPR Banque de France, devra être mis en œuvre par les banques françaises au 31 janvier 2022, en lieu et place du reporting SURFI actuel. Décryptage de la réforme et analyse des impacts.
Dans le cadre de son projet de Loi de Finances pour 2021, le gouvernement français s’apprête à mettre en application le régime de « Groupe TVA », prévu à l’article 11 de la Directive TVA (2006/112/CE). Sous l’impulsion du droit européen, ce dispositif, déjà en vigueur dans 22 pays européens, a pour ambition de créer un assujetti unique à la TVA pour un groupe de sociétés et ainsi de neutraliser les opérations intragroupes.
Dans le cadre de l’adoption par le Parlement européen de la Directive IORP II (Institutions for Occupational Retirement Provision), l’EIOPA et la Banque Centrale Européenne (BCE) ont publié en 2018 des mesures précisant les nouveaux attendus règlementaires à destination des Institutions de Retraite Professionnelle (IRP). À compter de l’arrêté Q3 2019, les populations éligibles devront compléter et communiquer à leur autorité nationale compétente une série de tableaux (Quantitative Reporting Templates, ou QRT) au format XBRL, sur base annuelle et trimestrielle. Quels sont les enjeux de ce reporting, et quels sont les points d’attention à prendre en compte pour les IRP concernées ?
La norme IFRS 17 n'entrera en vigueur au'au 1er janvier 2021 mais inquiète déjà les assureurs qui entrevoient des chantiers de collecte de données et d'industrialisation des processus comptables conséquents. L'évaluation de la CSM - Marge de Service Contractuelle, nouvelle notion propre à IFRS 17, sera sans doute l'un des plus gros challenges des assureurs. Décryptage et analyse avec Claire Peltier, Actuaire, Invoke.
L'ESEF, nouveau format électronique unique européen qui va fortement impacter la publication des états financiers annuels des sociétés cotées, fera son entrée dans le paysage réglementaire européen dès les comptes 2020. Invoke décrypte pour vous les principaux enjeux de ce nouveau reporting au travers de 10 questions-clés.
Le projet AnaCredit initié par la Banque Centrale Européenne annonce une « révolution » dans l’approche réglementaire. Et contrairement aux précédentes réglementations européennes bancaires, la BCE a privilégié une stratégie suffisamment souple permettant à chaque superviseur de mettre en place un certain nombre de spécificités nationales. Décryptage et analyse de l’approche française avec Jean-Marie Trespaillé-Barrau, Responsable Veille Réglementaire Invoke.
Le projet AnaCredit est totalement inédit pour la zone euro de par le niveau de détail requis par la Banque Centrale Européenne. Jean-Marie Trespaillé-Barrau, Responsable de la cellule Veille Réglementaire Invoke, décrypte pour nous cette nouvelle réglementation à travers 10 questions-clés.
L'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution a modifié l'instruction n°2015-I-13 relative à la déclaration d’informations financières prudentielles applicables aux groupes et entités importants. Cette instruction entrera en vigueur le 30 juin 2017.
Un an après l'entrée en vigueur de la directive et à l'aube de la première échéance du reporting annuel sous Solvabilité II, quels sont les principaux enjeux et pourquoi les assureurs doivent-il s'orienter vers une approche stratégique du reporting à l'échelle de leur organisation ? Antoine Bourdais, directeur du pôle Banque Assurance Invoke répond aux questions du journaliste Sarfraz Thind, du magazine Insurance ERM.
L’entrée en vigueur de Solvabilité 2 et des États nationaux spécifiques (ENS) aura un impact majeur sur les systèmes d’information des assureurs : ils vont devoir faire évoluer leurs outils de reporting pour en faire de véritables infocentres réglementaires.
2016 est l’année de vérité : après un an de phase préparatoire, les organismes d’assurance doivent adapter leur reporting et leur communication financière au nouveau cadre réglementaire de la directive européenne Solvabilité II. C’est un enjeu considérable, aussi bien au plan technique qu’en termes de communication et de gouvernance.
La directive européenne Solvabilité II est, certes, entrée en vigueur il y a près de six mois maintenant. Mais elle commence tout juste à avoir un réel impact sur l’organisation du reporting des assureurs. Et ce n’est pas fini : directeur du pôle Banque Assurance Invoke, Antoine Bourdais estime que les assureurs doivent industrialiser leur reporting et que la route est encore longue. Il explique pourquoi.
A compter d’avril 2017, les États nationaux spécifiques (ENS) remplaceront les actuels états de Solvabilité I pour les assureurs concernés par le Pilier 3 de Solvabilité II. Directeur du pôle Banque-Assurance Invoke, Antoine Bourdais explique comment s’y préparer et transformer cette contrainte en opportunité.
